Marque enregistrée - Marque en vigueur

Baie de Somme Nature
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
4207927
Date de dépôt :
18/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/08/2025
Baie de Somme Nature de Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard

Présentation de la marque Baie de Somme Nature

Déposée le 18 août 2015 par la société Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Baie de Somme Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la société Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard domicilié(e) 1 Place Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 001 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, M. Maquet Emmanuel domicilié(e) 1 Place Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France.

La marque Baie de Somme Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baie de Somme Nature arrivera à expiration en date du 18 août 2025.

Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard a également déposé les autres marques suivantes : Grand Site de France Baie de Somme , Maison de la Baie de Somme , Recettes Nature, de la cueillette à l'assiette , Maison de la Baie de Somme et de l'Oiseau www.baiedesomme.fr , GRAND SITE DE FRANCE BAIE DE SOMME , Maison de la Baie de Somme Musée & sorties nature guidées , Baie de Somme , Parc du Marquenterre , Grand Site Baie de Somme , Baie de Somme www.baiedesomme.fr


Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, Syndicat Mixte - 1 Place Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France - SIREN 258001924


Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, M. Maquet Emmanuel - 1 Place Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Cycles ;

Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; Porte-clés, dés de collection, monnaie de collection.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; figurines (jouets) ;

Gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Cidres ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.